Conseil municipal du 5 juin2026
Convocation
Elections des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Conseil municipal du 26 mai 2026
Ordre du jour
Modalités d’exercice du droit à la formation des élus du Conseil Municipal (2026-068)
Dispositif de prise en charge des frais applicables aux élus du Conseil Municipal dans le cadre de leur mandat (2026-069)
Désignation d’un élu référent forêt-bois au sein du Conseil Municipal (2026-070)
Approbation du Compte Financier Unique pour l'exercice 2025 (2026-071)
Confirmation de l’affectation définitive des résultats de l’exercice 2025 sur le budget primitif 2026 (2026-072)
Participation financière pour l’achat d’un Vélo à Assistance Électrique - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) en dépenses (2026-073)
Accession sociale à la propriété - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) en dépenses (2026-074)
Création d’une Halle de tennis - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) en dépenses et en recettes (2026-075)
Création et rénovation du parc d’éclairage public - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) en dépenses (2026-076)
Rénovation énergétique de l’Hôtel de ville et de ses annexes - Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) en dépenses (2026-077)
Vidéoprotection/Fibre – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) en dépenses et en recettes (2026-078)
Réseau de chaleur urbain (RCU) « Caen Sud » – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et crédits de paiement (CP) en dépenses et en recettes (2026-079)
Désignation des référents déontologues des élus (2026-080)
Signature d’un bulletin d’adhésion à la plateforme « Aides Financières d’Action Sociale » (AFAS) avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Calvados (2026-081)
Marché d’achat et livraison de matériels informatiques et accessoires annexes pour la Ville d’Ifs - Modifications de contrat n°2 au lot n°2 micro-ordinateurs portables - Modifications de contrat n°1 aux lots n°3 divers accessoires, n°5 imprimantes et autres périphériques, n°6 vidéoprojecteurs, n°7 onduleurs, n°8 commutateurs gérés et n°10 tablettes Graphiques (2026-082)
Adhésion au Groupe Ornithologique Normand (GONm) (2026-083)
Attribution d’une subvention exceptionnelle – École élémentaire Jean Vilar – Classe de découverte « Les châteaux de la Loire » du 1er au 3 juin 2026 (2026-084)
Elections professionnelles – Délibération fixant la composition du CST et de la F3SCT communs entre la Ville et le CCAS d’Ifs (2026-085)
Plan de formation pour l’année 2026 (2026-086)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2026-087)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 20 avril 2026
Ordre du jour du conseil municipal
Commission Communale des Impôts Directs - Établissement de la liste des commissaires (2026-049)
Adoption du règlement intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (2026-050)
Adoption du guide des bonnes pratiques de la commande publique (2026-051)
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 sur le budget primitif 2026 (2026-052)
Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2026 (2026-053)
Adoption du budget primitif 2026 (2026-054)
Adoption du règlement budgétaire et financier (2026-055)
Groupement de commande avec la Ville de Caen – Marché pour la fourniture de matériel sportif (2026-056)
Adoption des tarifs municipaux des Accueils Collectifs de Mineurs péri-extrascolaires pour l'année scolaire 2026-2027 et pour les séjours été 2026 (2026-057)
Renouvellement de la convention de partenariat Atouts Normandie – Volet culture & sport (2026-058)
Crédits scolaires - Attribution pour l’année 2026 (2026-059)
Aides aux familles pour les séjours organisés par les écoles – Attribution pour l’année 2026 (2026-060)
Prise en charge exceptionnelle du remboursement à l’OCCE du paiement de la réservation SNCF – Voyage scolaire du groupe scolaire Simone Veil (2026-061)
Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens de l'Association sportive Ifs Football, du Club Basket Ifs et du Comité des Œuvres Sociales et de Loisirs - Autorisation de signature (2026-062)
Versement des subventions aux associations pour l’année 2026 (2026-063)
Association sportive Judo Club d’ifs – Versement d’une subvention exceptionnelle (2026-064)
École Municipale de Musique et de Danse – Adoption des tarifs pour l’année scolaire 2026-2027 (2026-065)
Adoption des tarifs pour la saison culturelle 2026-2027 (2026-066)
Fest’Ifs – Demande d’aide à la diffusion auprès de l’ODIA Normandie (2026-067)
Compte-rendu des décisions du Maire
Budget primitif 2026
Conseil municipal du 30 mars 2026
Ordre du jour
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (2026-030)
Indemnités de fonction du Maire, des Maires-Adjoints et des Conseillers Municipaux déléguéspage (2026-031)
Majoration des indemnités de fonction du Maire et des Maires-Adjoints (2026-032)
Détermination du nombre de membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (2026-033)
Élection des membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (2026-034)
Création des commissions municipales et désignation de leurs membres (2026-035)
Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (2026-036)
Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (2026-037)
Désignation des délégués au Conseil d'Administration du collège L.S. Senghor (2026-038)
Désignation des délégués au Conseil d'Administration du lycée F. Rabelais (2026-039)
Désignation du « Correspondant Défense » de la Ville (2026-040)
Désignation d’un délégué au Comité Juno Canada Normandie (2026-041)
Désignation des délégués au sein du Comité National d’Action Sociale du Personnel des Collectivités Territoriales (CNAS) (2026-042)
Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2026 (2026-043)
Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2026
Raccordement d’équipements municipaux d’Ifs au Réseau de Chaleur Urbain Caen-Sud – Travaux de réseau secondaire – demandes de subventions (2026-044)
Déploiement d’un système de vidéoprotection et de son réseau d’interconnexion de fibre optique – Demandes de subventions (2026-045)
Rénovation et mise en accessibilité d’équipements publics municipaux – Demandes de subventions (2026-046)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2026-047)
Création d’un emploi de collaborateur de cabinet (2026-048)
Conseil municipal du 21 mars 2026
Ordre du jour
Election du Maire
Détermination du nombre de Maires-Adjoints
Election des Maire-Adjoints
Conseil municipal du 9 février 2026
Ordre du jour du conseil municipal
Versement d'un acompte de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) (2026-001)
Création d’une Halle de Tennis – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) en dépenses (2026-002)
Vidéoprotection/Fibre – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) en dépenses et en recettes (2026-003)
Réseau de Chaleur Urbain (RCU) « Caen Sud » - Création d’autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) (2026-004)
Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour le gardiennage sécurité/incendie des bâtiments communaux ainsi que la sécurisation de manifestation à caractère festif, culturel ou sportif (2026-005)
Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la réalisation de travaux d’entretien et d’amélioration de bâtiments (2026-006)
Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour l’entretien et le curage des réseaux et ouvrages d’assainissement (2026-007)
Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la fourniture de papier pour l’impression et la reprographie (2026-008)
Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la maintenance et le dépannage des ascenseurs, élévateur PMR et monte-charges (2026-009)
Groupement de commande avec Caen la mer – Marché pour la maintenance des moyens de lutte contre l’incendie (2026-010)
Contrat Départemental de Territoire 2022-2026 de Caen la mer – Signature d’un avenant n°2 à la convention avec le Département du Calvados (2026-011)
Remplacement de la bulle de tennis sur le complexe sportif de la Ville d’Ifs – Marché de maitrise d’œuvre n°PI-2023-004 – Modification de contrat n°2 (2026-012)
Convention de mise à disposition de locaux à usage de bureaux entre la Ville et la Communauté Urbaine Caen la mer (2026-013)
Centre socioculturel Atelier 860 – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales du Calvados pour 2026 (2026-014)
Projet d’adressage – Mise à jour de la dénomination des voies (2026-015)
Aménagement de la forêt communal d’Ifs pour la période 2026-2045 (2026-016)
Tarifs municipaux du multi-accueil Françoise Dolto (2026-017)
Secteur Jeunesse – Renouvellement de la Contractualisation avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) du Calvados relative à la Prestation de Service (PS) Jeunes 11-25 ans (2026-018)
Structures Enfance Jeunesse – Demande de subvention d’investissement auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) (2026-019)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2026-020)
Modification du tableau des emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2026-021)
École Municipale de Musique et de Danse – Projet d’investissement sur le parc instrumental et matériel pédagogique (2026-022)
Passeurs d’éveil et L’été sur un Plateau – Demande d’aide à la diffusion auprès de l’ODIA Normandie (2026-023)
Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement (2026-024)
Rapport annuel Caen la mer en matière de développement durable 2025 (2026-025)
Rapport annuel 2024 de la délégation de service public (DSP) des transports urbains de l’agglomération caennaise par Kéolis Caen mobilités (2026-026)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 15 décembre 2025
Ordre du jour
Versement du solde de la subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) (2025-105)
Budget primitif 2025 – Décision modificative n°1 - Annule et remplace la délibération n°2025-093 du 3 novembre 2025 (2025-106)
Budget 2025 - État des restes à réaliser à reporter sur le budget 2026 (2025-107)
Autorisation d'engagement et de mandatement des crédits avant le vote du budget 2026 (2025-108)
Création d’une Halle de tennis – Actualisation de l’autorisation de programme (AP) et de crédits de paiement (CP) en dépense (2025-109)
Régularisation d’une reprise de subvention d’équipement sur le compte 1068 (2025-110)
Inolya – Demande de garantie d’emprunt pour l’acquisition de 53 logements au sein de la résidence « Le domaine de la Closerie » située rue de Caen à Ifs (2025-111)
Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information du Demandeur (PPGDID) (2025-112)
Avenant à la convention d'objectifs et de moyens du Comité des Œuvres Sociales et de Loisirs (2025-113)
Contrat d’assurance prévoyance de la Ville et du CCAS d’Ifs – Autorisation de signature des marchés (2025-114)
Signature d’une convention d’interventions avec l’Établissement Public Foncier de Normandie sur un secteur Sud du quartier de La Plaine (2025-115)
Travaux de réhabilitation d’un équipement sportif – Halle de tennis – Modifications de contrats au marché de travaux n°T-2024/011 (2025-116)
Raccordement au réseau de chaleur urbain – Signature des polices d’abonnements et des devis pour les travaux de raccordement des bâtiments de la Ville (2025-117)
Dérogations au repos dominical pour l’année 2026 – Avis du conseil municipal (2025-118)
Atelier 860 – Approbation du contrat de projet 2026-2030 et demande d’agrément du centre socioculturel auprès de la CAF du Calvados (2025-119)
Projet santé 2026-2028 – Demande de subvention à l’Agence Régionale de Santé Normandie (2025-120)
Projet santé – Adhésion de la Ville d’Ifs au Conseil Local de Santé Mentale des communes de Caen, Hérouville-Saint-Clair, Ifs et Mondeville (2025-121)
Tarifs municipaux du multi-accueil Françoise Dolto à compter du 1er janvier 2026 (2025-122)
Projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance 2026-2030 (2025-123)
Convention pour l’accueil d’enfants de détenues au sein de la structure municipale multi-accueil Françoise Dolto (2025-124)
Accompagnement Jeunes Adultes (AJA) 16-25 ans – Modification des conventions d’aide au financement BAFA jeunes ifois (2025-125)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2025-126)
Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2025-127)
Indemnité forfaitaire annuelle pour fonctions itinérantes (2025-128)
Participation à la protection sociale complémentaire des agents (2025-129)
Rapport annuel 2024 relatif au service public de prévention et de gestion des déchets (2025-130)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 3 novembre 2025
Ordre du jour du conseil municipal
Budget principal – Virements de crédits entre articles d’un même chapitre (2025-093)
Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2026-2030 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Calvados (2025-094)
Adoption des tarifs municipaux pour l’année 2026 (2025-095)
Taxe d’aménagement intercommunale – Modalités de reversement du produit de la taxe aux communes membres – Renouvellement de la convention (2025-096)
Avis sur le retrait des collectivités dans le cadre du syndicat mixte pour l’informatisation des collectivités (SMICO) (2025-097)
Marché de programmation relatif à la réhabilitation de l’Hôtel de Ville, du Centre Communal d’Action Sociale et des bâtiments annexes de l’Esplanade François Mitterrand – Signature du marché (2025-098)
Marché de prestation relatif à une étude d’opportunité et de faisabilité technique, programmatique et financière pour la création d’un équipement Petite Enfance à Ifs (2025-099)
Signature d’une convention de partenariat relative à l’Observatoire Départemental de l’Egalité Femmes-Hommes (ODEFH) du Calvados (2025-100)
Convention d’adhésion à la fonction d’inspection en matière de santé et de sécurité avec le CDG14 (2025-101)
Recensement de la population 2026 – Rémunération des agents recenseurs (2025-102)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2025-103)
Convention d’adhésion au service « Missions temporaires-remplacements » (2025-104)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 29 septembre 2025
Ordre du jour du conseil municipal
Modification dans la composition des commissions municipales (2025-074)
Modification de la désignation des délégués au conseil d'administration du lycée François Rabelais (2025-075)
Modification de la désignation des délègues au conseil d’administration du collège Léopold Sédar Senghor (2025-076)
Admissions de créances en non-valeur et de créances éteintes (2025-077)
Ouverture d’un compte à terme – Cession du logement situé impasse Paul Fort (parcelle BT 100 P1 nouvellement nommée BT337) (2025-078)
Ouverture d’un compte à terme – Cession du bâtiment Alternat’Ifs (2025-079)
Non restitution de la retenue de garantie des factures de la société CAPS pour prescription quadriennale (2025-080)
Création d’une halle de tennis – actualisation et création des autorisations de programme et de crédits de paiement (2025-081)
Vidéoprotection / Fibre – Création d’une autorisation de programme en recettes et répartition des crédits de paiement (2025-082)
Vente et aliénation de la bulle de tennis de la Ville (2025-083)
Caen la mer Habitat – Demande de garantie d’emprunt pour l’acquisition de 10 logements en LLI au sein de la résidence « Le domaine de Rosa » située à l’entrée du lotissement de la Clé des Champs à Ifs (2025-084)
Plan Local d’Urbanisme intercommunal Habitat Mobilités (PLUi-HM) de la communauté urbaine Caen la mer : avis de la commune d’IFS sur le dossier arrêté par le conseil communautaire le 10 juillet 2025 (2025-085)
Projet d’Adressage - Dénomination des voies (2025-086)
Travaux de réhabilitation d’un équipement sportif - halle de tennis – Modifications de contrats au marché de travaux n°t-2024/011 (2025-087)
Tarifs municipaux du multi-accueil Françoise Dolto (2025-088)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2025-089)
Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité (2025-090)
Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lie à un accroissement saisonnier d’activité (2025-091)
Rapport d’activité de la communauté urbaine Caen la mer 2024 (2025-092)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 30 juin 2025
Ordre du jour
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux (2025-054)
Renouvellement des membres de la Commission d’Appel d’Offres (2025-055)
Approbation du compte financier unique pour l’exercice 2024 (2025-056)
Confirmation de l’affectation définitive des résultats de l’exercice 2024 sur le budget primitif 2025 (2025-057)
Ouverture d’un compte à terme – Cession du logement situé impasse Paul Fort (parcelle BT 100 P1 nouvellement nommée BT337) (2025-058)
Ouverture d’un compte à terme – Cession bâtiment Alternat’Ifs (2025-059)
Dotation de Solidarité Urbaine (DSU) – Rapport sur les actions menées en matière de développement social urbain en 2024 (2025-060)
Transition écologique : Réalisation d’un Atlas de la biodiversité communale (ABC) – Candidature – Demande de subvention – Engagement de la démarche (2025-061)
Marché pour la fourniture, mise en œuvre et maintenance de la refonte et de l’extension du dispositif de vidéoprotection urbaine et du réseau d’interconnexion - Signature des marchés (2025-062)
Service Commun Études Juridiques et Contentieux (SCEJC) de Caen la mer – Avenant n°3 à la convention (2025-063)
Marché d’achat et livraison de matériels informatiques et accessoires annexes pour la Ville d’Ifs – Lot 4 : « moniteurs led » - Modification de contrat n°1 (2025-064)
Association sportive lycée Rabelais – Versement d’une subvention exceptionnelle (2025-065)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2025-066)
Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2025-067)
Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (2025-068)
Recours à des vacataires (2025-069)
Actualisation du montant des chèques déjeuner (2025-070)
Modification de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) – Police Municipale (2025-071)
Modification du protocole d’accord sur le temps de travail (2025-072)
Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) périscolaires – Convention de partenariat avec l’association « Les Papillons » pour la mise en place d’une boîte aux lettres Papillons au sein de l’école Jean Vilar (2025-073)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 19 mai 2025
Ordre du jour
Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Calvados 2025/2031 – Avis de la commune (2025-043)
Contrat départemental de territoire 2022-2026 de Caen la mer – signature d’un avenant n°1 à la convention avec le Département du Calvados (2025-044)
Réhabilitation de la Résidence Autonomie Jean Jaurès – Signature de l’avenant n°1 à la convention signée le 22 juillet 2022, relative à l’attribution d’un prêt sans intérêt de la CARSAT Normandie (2025-045)
Marché d’achat et livraison de matériels informatiques et accessoires annexes pour la Ville d’Ifs – Lot n°2 : micro-ordinateur portable – Modification de contrat n°1 (2025-046)
Modifications de cloisonnements intérieurs et réfection de la cour à la crèche au Multi Accueil Françoise Dolto de la Ville – Signature du marché de travaux n°T-2025/001 (2025-047)
Adoption d’une charte informatique (2025-048)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2025-049)
Création d’emplois non permanents pour répondre à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité (2025-050)
Modification du règlement de formation et prise en charge des frais de déplacement (2025-051)
Plan de formation pour l’année 2025 (2025-052)
Association sportive école de Karaté Do d’Ifs – Versement d’une subvention exceptionnelle (2025-053)
Compte-rendu des décisions du Maire
Conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du jour
Renouvellement des membres du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) (2025-015)
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024 sur le budget primitif 2025 (2025-016)
Adoption du budget primitif 2025 (2025-017)
Vote des taux d’imposition directe locale pour l’année 2025 (2025-018)
Actualisation des autorisations de programme (ap) et crédits de paiement (cp) (2025-019)
Ouverture d’un compte à terme – cession du logement situé impasse Paul Fort (2025-020)
Ouverture d’un compte à terme – cession bâtiment Alternat’Ifs (2025-021)
Convention d’indemnisation avec le Département du Calvados relative à l’utilisation des installations sportives pour le collège Léopold Sédar Senghor (2025-022)
Signature d’une convention de servitudes ENEDIS (2025-023)
Service commun de l’efficacité énergétique du patrimoine bâti public de Caen la mer – mission d’accompagnement (2025-024)
Dispositif certificats d’économies d’énergies (CEE) « coup de pouce chauffage bâtiments résidentiels collectifs et tertiaires » - Autorisation de signature de la charte coup de pouce (2025-025)
Modification du tableau des effectifs des emplois permanents (2025-026)
Modification du protocole d’accord sur le temps de travail (2025-027)
Modification de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE)– Police Municipale (2025-028)
Adoption des tarifs municipaux des Accueils Collectifs de Mineurs péri-extrascolaires pour l'année scolaire 2025-2026 et pour les séjours été 2025 (2025-029)
Renouvellement de l’agrément d’accueil de services civiques (2025-030)
Crédits scolaires - Attribution pour l’année 2025 (2025-031)
Aides aux familles pour les séjours organisés par les écoles – Attribution pour l’année 2025 (2025-032)
Avenants aux conventions d'objectifs et de moyens de l'Association sportive Ifs Football, du Club Basket Ifs et du Comité des Œuvres Sociales et de Loisirs - Autorisation de signature (2025-033)
Versement des subventions aux associations pour l’année 2025 (2025-034)
École Municipale de Musique et de Danse – Projet d’investissement sur le parc instrumental et matériel pédagogique (2025-035)
École Municipale de Musique et de Danse – Adoption des tarifs pour l’année scolaire 2025-2026 (2025-036)
Actualisation des tarifs pour la saison culturelle 2024-2025 (2025-037)
Adoption des tarifs pour la saison culturelle 2025-2026 (2025-038)
L’été sur un plateau - Demande d’aide à la diffusion auprès de l’ODIA Normandie (2025-039)
L’été sur un plateau - Demande d’aide à la diffusion auprès de l’OARA (2025-040)
Hébergement d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé – Autorisation de signature avec l’association Le Sablier (2025-041)
Hébergement d’artistes – Convention de mise à disposition d’un logement meublé dans le cadre d’« Eclat(s) de rue » – Autorisation de signature avec la Ville de Caen (2025-042)
Compte-rendu des décisions du Maire
Budget Primitif 2025
